Les sujets suivants sont abordés: demande de dotation des territoires ruraux, avis du conseil sur permis de construire, questions diverses.
Compte rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
Commune de Mazerolles,16310 charente
Les sujets suivants sont abordés: demande de dotation d’équipement des territoires ruraux, avis du conseil municipal sur l’éolien, décision modificative n°5, demandes de subventions, questions diverses.
Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2021
Commune de Mazerolles, 16310 Charente.
Ordre du jour: Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux, avancement dossier de patrimoine: ancienne école, tarif de location salle des associations, participation employeur complémentaire santé et maintien de salaire, questions diverses.
Compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2021
Commune de Mazerolles, Charente 16310
Ordre du jour: CDG 16, fixation des redevances d’occupation du domaine privé et public communal, aménagement de la traversée de l’arbre, numérotation des voies, convention relative à la pose et entretien de la signalisation sur le domaine public départemental, délégation de compétence pour la délivrance d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable, motion de soutien aux salariés de la Charente Libre, questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du 8 juillet 2021
Commune de Mazerolles, Charente 16310
Ordre du jour: avis sur certificat d’urbanisme, nomination membre CCAS, protection sociale complémentaire, approbation du programme et de l’enveloppe de l’opération pour l’aménagement de la traversée de l’Arbre, décision modificative, questions diverses.
Compte rendu de conseil municipal du 10 juin 2021
Commune de Mazerolles , Charente,16310
A l’ordre du jour: modification statuts fourrière, modification ERP pour l’ancienne école du bourg, défense incendie, organisation du bureau de vote, questions diverses
Compte rendu de conseil municipal du 20 mai 2021
Commune de Mazerolles,Charente,16310
A l’ordre du jour: convention de prêt à usage le Mas, intervention cabinet d’avocats DROUINEAU 1927 pour des conseils juridiques et pour le projet de vente de l’ancienne salle des fêtes du Mas, convention avec les Scouts et Guides de France, Décision modificatives, organisation du bureau de vote, questions diverses.
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Compte rendu de conseil municipal du 8 avril 2021
Commune de Mazerolles, Charente, 16310
A l’ordre du jour: vote des taux d’imposition 2021, approbation du budget primitif 2021, approbation de la mise en place d’un SCoT , Enquête publique carrière à ciel ouvert, règlement buses eaux pluviales, questions diverses.
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Compte rendu conseil municipal du 11 mars 2021
Commune de Mazerolles, Charente,16310 .
A l’ordre du jour : statuts de la Communauté de Communes de Charente Limousine, compte de gestion et compte administratif, affectation résultat 2020, campagne de destruction des frelons asiatiques, aménagement de la traversée du village de l’arbre, questions diverses.
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Compte rendu du Conseil municipal du 4 février 2021
Commune de Mazerolles ,charente,16310.
A l’ordre du jour: facture site internet, adressage, sécurité incendie, location logement municipal, ancienne salle des fêtes du Mas, bâtiment de l’ ancienne école du Bourg, orientations budgétaires 2021, questions diverses.
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