Catégorie : Les comptes rendus de conseil

Mazerolles, Charente, 16

Les sujets suivants sont abordés: renouvellement campagne de lutte contre le frelon asiatique, approbation compte de gestion 2021, approbation compte administratif 2021, Affectation de résultat 2021, questions diverses.

Mazerolles, Charente, 16

Les sujets suivants sont abordés : protection sociale complémentaire, aménagement traversée de l’Arbre, tarifs concessions cimetière, questions diverses

Les sujets suivants sont abordés: demande de dotation des territoires ruraux, avis du conseil sur permis de construire, questions diverses.

Commune de Mazerolles,16310 charente

Les sujets suivants sont abordés: demande de dotation d’équipement des territoires ruraux, avis du conseil municipal sur l’éolien, décision modificative n°5, demandes de subventions, questions diverses.

Commune de Mazerolles, 16310 Charente.

Ordre du jour: Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux, avancement dossier de patrimoine: ancienne école, tarif de location salle des associations, participation employeur complémentaire santé et maintien de salaire, questions diverses.

Commune de Mazerolles, Charente 16310

Ordre du jour: CDG 16, fixation des redevances d’occupation du domaine privé et public communal, aménagement de la traversée de l’arbre, numérotation des voies, convention relative à la pose et entretien de la signalisation sur le domaine public départemental, délégation de compétence pour la délivrance d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable, motion de soutien aux salariés de la Charente Libre, questions diverses

Commune de Mazerolles, Charente 16310

Ordre du jour: avis sur certificat d’urbanisme, nomination membre CCAS, protection sociale complémentaire, approbation du programme et de l’enveloppe de l’opération pour l’aménagement de la traversée de l’Arbre, décision modificative, questions diverses.

Commune de Mazerolles , Charente,16310

A l’ordre du jour: modification statuts fourrière, modification ERP pour l’ancienne école du bourg, défense incendie, organisation du bureau de vote, questions diverses